Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 km et Marathon de la Somme
Département de la Somme, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4112479
Date de dépôt :
07/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/08/2024
100 km et Marathon de la Somme de Département de la Somme

Présentation de la marque 100 km et Marathon de la Somme

Déposée le 7 août 2014 par Département de la SommeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « 100 km et Marathon de la Somme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est Département de la SommeTODO domicilié(e) 53 rue de la République, CS 32615 - 80026 - AMIENS cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 228 000 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de la Somme, M. Manesse Vincent domicilié(e) 53 rue de la République, CS 32615 - 80026 - AMIENS cedex 1 - France.

La marque 100 km et Marathon de la Somme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 km et Marathon de la Somme est expirée depuis le 7 août 2024.

Département de la Somme a également déposé les autres marques suivantes : ESPACES NATURE , Sortir ici en SOMME , somme LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL , 100 KM & MARATHON DE LA SOMME , éclosia Les éco-activités fleurissent , Som Innov Le futur de l'agriculture , Som'Innov , SAMARA


Département de la Somme, Collectivité territoriale - 53 rue de la République, CS 32615 - 80026 - AMIENS cedex 1 - France - SIREN 228000014


Département de la Somme, M. Manesse Vincent - 53 rue de la République, CS 32615 - 80026 - AMIENS cedex 1 - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.